Faits

Les déchets équipements électriques et électroniques (WEEE) sont actuellement considéré comme l’un des plus forte croissance des flux de déchets dans l’UE, de plus en plus à 3-5 % par an. WEEE contient diverses substances qui présentent des considérables environnement et risques pour la santé si traitée insuffisamment. En revanche, le recyclage des WEEE offre des opportunités importantes en termes de mise à la disposition des matières premières secondaires sur le marché.

EU législation favorisant la collecte et le recyclage de ces équipements (Directive 2002/96/CE sur les WEEE) est en vigueur depuis février 2003. La législation prévoit la création de systèmes de collecte où les consommateurs retournent leurs déchets d’équipements usagés gratuitement.

L'objectif de ces programmes est d’accroître le recyclage ou réutilisation de ces produits (voir ci-dessous les cibles).

Actuellement un tiers des DEEE dans l’UE est signalé par systèmes de conformité comme séparément collectées et convenablement géré (note cela peut être via destinations en dehors de l’État membre d’origine). 

WEEE restant sont soit 1) recueillies par des entreprises non enregistrées et correctement traités 2) collectées par les entreprises non enregistrées et mal traités ou même illégalement exportés à l’étranger ou 3) éliminés dans le cadre des déchets résiduels (par exemple pour les sites d’enfouissement ou des incinérateurs). La Commission européenne a donc révisé la Directive WEEE, afin d’augmenter la quantité de WEEE collecté et traitée, afin de réduire le volume qui va jusqu'à l’élimination et pour donner aux États membres les outils nécessaires pour mieux lutter contre l’exportation illégale de déchets approprié.